Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAS'SPORT DES LOISIRS
DARRICAU Jean-Claude

Numéro de dépôt :
1377180
Date de dépôt :
28/10/1986
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/10/1996

Présentation de la marque PAS'SPORT DES LOISIRS

Déposée le 28 octobre 1986 par DARRICAU Jean-Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PAS'SPORT DES LOISIRS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DARRICAU Jean-Claude, domicilié(e) Lot; Primevéres SALAUNES, 33160 SAINT MEDARD EN JALLES. - France.

La marque PAS'SPORT DES LOISIRS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1377180.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAS'SPORT DES LOISIRS est expirée depuis le 28 octobre 1996.

DARRICAU Jean-Claude a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , PYRENERGIE


DARRICAU Jean-Claude - Lot; Primevéres SALAUNES, 33160 SAINT MEDARD EN JALLES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-14

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